Aller au contenu principal

Mentions légales

Informations légales

Editeur :

Mairie de Rudelle

Adresse :
Mairie de Rudelle
46120 Rudelle

Téléphone : 05.65.40.93.32

Statut : Commune - APE : 8411Z - Administration publique générale
SIRET : 214 602 427 00012

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter

Web-design et Développement :

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot (CDG46)

12 Avenue Charles Pillat

46090 Pradines

 

Hébergement :

O2SWITCH
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 - AS50474

Coordonnées hébergeur :

Siège social :  222 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - France.
Tel : +33 (0)4 44 44 60 40
Fax : +33 (0)4 44 44 60 41

 

Informations générales

Traitement des données personnelles (liste de diffusion)

Votre adresse électronique (qui a fait l'objet d'une inscription volontaire) ne nous servira qu'à acheminer notre lettre d'information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

En application de l'article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de notre lettre d'information en cliquant sur la mention "ne plus recevoir" qui figure en bas de page de chaque lettre d'information que vous recevez.

Informations techniques

Logiciel

Ce site a été développé avec l'outil de gestion de contenu TYPO3, édité sous licence GNU / GPL.

Conformément aux dispositions de cette licence, les principaux développements réalisés dans le cadre de l'élaboration de ce site sont reversés à la communauté des développeurs TYPO3

Accessibilité

Ce site vise à se conformer aux standards HTML5 et CSS3 du W3C.
Si vous notiez une différence aux standards ou un problème d'accessibilité, merci de nous en avertir.

Affichage et consultation des pages du site

L'affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d'écran de 1024 x 768.

Plugs-in

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous pouvez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe.

Cookies

Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.

L'éditeur

L'éditeur du site est représenté par la mairie de Rudelle.

Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité.

L'éditeur s'efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
La mairie de Rudelle ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Copyright (© 2022 Commune de Rudelle)

Dans le cadre d'un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l'éditeur.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site de la commune de Rudelle est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l'éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.

L'autorisation de reproduire est accordée à l'utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s'engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l'adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site de la commune de Rudelle sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa politique éditoriale.